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clause non à ordre

См. также в других словарях:

  • Clause De Non-concurrence — Une clause de non concurrence peut être insérée dans un contrat de travail afin d éviter, à la fin de la relation contractuelle, que le salarié ne concurrence son ancien employeur. Elle peut se révéler utile par exemple pour l employeur soucieux… …   Wikipédia en Français

  • Clause de non concurrence — Une clause de non concurrence peut être insérée dans un contrat de travail afin d éviter, à la fin de la relation contractuelle, que le salarié ne concurrence son ancien employeur. Elle peut se révéler utile par exemple pour l employeur soucieux… …   Wikipédia en Français

  • clause — [ kloz ] n. f. • XIIIe; « vers, rime » 1190; bas lat. clausa, de claudere « clore », lat. class. clausula ♦ Disposition particulière d un acte. ⇒ condition, convention, disposition. Les clauses d un contrat, d une loi, d un traité. Respecter,… …   Encyclopédie Universelle

  • ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition …   Encyclopédie Universelle

  • Clause De Horn — Pour les articles homonymes, voir Horn. La dénomination « clause de Horn » vient du nom du logicien Alfred Horn qui, le premier, met en évidence l’intérêt de telles clauses en 1951 dans l’article « On sentences which are true of… …   Wikipédia en Français

  • Clause de horn — Pour les articles homonymes, voir Horn. La dénomination « clause de Horn » vient du nom du logicien Alfred Horn qui, le premier, met en évidence l’intérêt de telles clauses en 1951 dans l’article « On sentences which are true of… …   Wikipédia en Français

  • Ordre du Saint-Sepulcre — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12  …   Wikipédia en Français

  • Ordre du Saint-Sépulcre de Jérusalem — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12  …   Wikipédia en Français

  • Ordre du saint-sépulcre — de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12  …   Wikipédia en Français

  • Ordre équestre du Saint-Sépulcre — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12  …   Wikipédia en Français

  • Ordre équestre du Saint Sépulcre de Jérusalem — Ordre du Saint Sépulcre Ordre du Saint Sépulcre de Jérusalem Armes de l ordre Nom Equestris Ordo Sancti Sepulcri Hierosolymitani Devise Deus lo vult Création Entre le 18 juillet et le 12  …   Wikipédia en Français

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